Eurobonds, euro-obligations... ça veut dire quoi au juste ?
Procès Erika : pourquoi pourrait-il être annulé ?
Air France veut regrouper ses filiales régionales
Télé connectée : déjà dans 3 millions de foyers équipés
Cancer de la peau : faut-il interdire les cabines à UV ?
Préparations amaigrissantes : de nouvelles restrictions
Roland Garros : des faucons pour chasser les pigeons
Cannes : Gustave Kervern continue avec les doigts d’honneur (Vidéo)
Questions / Réponses
les huissiers ont-ils le droit de saisir sur un compte L.E.P et étant dans le dispositif RSA?(trois saisies sur mes deux comptes en 5 jours)
meilleure réponse
par alfredpro
sa depend de la raison et du motif,il faut que tu sache que les huissiers intervienne dans le cadre des affaire civils et ils ont le statut de magistrat,ils peuvent lire la loi et la faire valoir.
Questions sur le même thème
- Bonjour voilà j'ai procuration sur les comptes bancaire de mon conjoint et…
- BONJOUR,JE PART HABITER EN BELGIQUE AVEC MA FILLE SAVEZ VOUS SI LE RSA EXISTE…
- Bonsoir tout le monde... Est-il possible d'enregistrer une conversation en…
- COMMENT PRODUIRE UN TROU DE VER TRAVERSABLE?
- comment résilier mon forfait mobile avant la date anniversaire?
- Concernant les médicaments non remboursés, où peut on trouver leurs prix…
Proposez une astuce !
1 an d'abonnement
les meilleurs seront publiées dans le magazine
Dernières questions résolues
- Bonjour, j'ai acheté chez groupon un deal pour un batpeme en audi r8 chez…
- existe-t-il un forum qui puisse aider les gens victimes de leur conjoint en…
- je suis convoqué au tribunal de grande instance suite a une plainte que j'ai…
- Pourquoi le monde ne produit il pas plus d'argent, on en donnerait au pays…
- quels sont les limites de l'argumentation publicitaire?
Dernières questions posées
- pour l'achat d'un lot (par exemple un lot de 2 produits) a t on le droit de…
- Comment contester un procès-verbal dressé par un Huissier de justice et dont…
- j'ai demandé la fermeture de mon compte courant et de mon livret à une banque…
- MA BANQUE A FAIT UN VIREMENT SANS MON AUTAURISATION A T ELLE LE DROIT?
- Bonjour , Voila lors d'un voyage en Espagne mon vole de retour Espagne - paris…
Famille
Amour, sexualité
High Tech