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Question de TTC le 29/12/2010 Résolu !

Est-ce que j'ai le droit de rouler avec un VLC sans les mines, à jour, pour le ramener à mon domicile ?

meilleure réponse

A MON AVIS NON CAR RIEN NE PROUVE QUE CE VH EST EN ETAT DE CIRCULER VOTRE RESPONSABILITÉ POURRAIT ETRE ENGAGÉE EN CAS D'ACCIDENT.CE VH DOIT AVOIR UN CERTIFICAT EN COURS POUR CIRCULER

autres réponses

Bonjour TTC, A ma connaissance, vous avez le droit, à condition d'avoir pris un rendez-vous, avec preuve écrite, au près du service des mines. Mais le plus sur, est de se renseigner au près du service concerné. Amicalement

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